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1. Objet

[À compléter] — Les présentes conditions régissent l'utilisation du site maioris.net et des services présentés par MAIORIS™.

2. Propriété intellectuelle

[À compléter] — MCPS™, MCIF™, MCPS Cockpit™ et The MAIORIS Transformation System™ sont des marques et méthodologies propriétaires de MAIORIS. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

3. Limitation de responsabilité

[À compléter — clause à valider par un conseil juridique]

4. Droit applicable

[À compléter — à préciser selon le lieu d'immatriculation de l'entreprise]